Éditeur du site
Le site www.motorprog.fr est édité par :
- Nom commercial : Motorprog
- Exploitant : Stevie BREANT, entrepreneur individuel (EI)
- Adresse : 14 chemin du Grisouis, 56230 Molac, France
- Téléphone : 07 69 57 29 43
- E-mail : contact@motorprog.fr
- N° SIREN : 918 279 746
- N° SIRET : 918 279 746 00039
- Immatriculation : RCS Vannes 918 279 746
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base)
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Stevie BREANT, exploitant de Motorprog (entrepreneur individuel).
Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
- Dénomination sociale : OVH SAS
- Adresse du siège : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Immatriculation : RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
- Téléphone : +33 9 72 10 10 07
- Site web : www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, photographies, logo, courbes de puissance, vidéos, structure et éléments graphiques) est la propriété de Motorprog ou utilisé avec l’autorisation de leurs titulaires, et protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Motorprog est interdite et peut constituer une contrefaçon.
Les marques, noms et logos de constructeurs ou de tiers cités sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs ; leur mention n’implique aucun partenariat.
Données personnelles (RGPD)
Motorprog traite vos données uniquement pour répondre à vos demandes et exécuter ses prestations, et ne les vend à aucun tiers.
Responsable du traitement : Stevie BREANT, entrepreneur individuel (Motorprog), 14 chemin du Grisouis, 56230 Molac, contact@motorprog.fr.
| Traitement | Données | Base légale | Durée de conservation |
|---|---|---|---|
| Demande de devis (configurateur, formulaire de contact) | Nom, téléphone, e-mail, adresse, véhicule, immatriculation, message | Mesures précontractuelles à votre demande | 3 ans après le dernier contact si aucune commande |
| Prestation en atelier ou à domicile | Identité, coordonnées, véhicule, historique d’intervention | Exécution du contrat | Durée de la relation commerciale, puis 5 ans (garanties et litiges éventuels) |
| Facturation et comptabilité | Identité, adresse, montants | Obligation légale | 10 ans |
| Commandes de la boutique en ligne | Identité, adresse de livraison, e-mail, téléphone, détail de la commande | Exécution du contrat | Durée de la commande, puis 10 ans pour les pièces comptables |
| Espace client | Identifiant, e-mail, suivi des demandes | Exécution du contrat | Jusqu’à la suppression du compte |
| Liste de diffusion | Votre consentement, retirable à tout moment | Jusqu’au retrait du consentement | |
| Statistiques de fréquentation | Données de navigation | Votre consentement (voir section Cookies) | 13 mois maximum |
Destinataires : Motorprog et ses prestataires techniques strictement nécessaires : OVH (hébergement du site), WooCommerce (gestion de la boutique), Stripe (paiement en ligne), Google (mesure d’audience via Site Kit et avis Google), Trustindex (affichage des avis), Meta (Instagram et Facebook) et les transporteurs chargés des livraisons.
Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, et directives sur le sort de vos données après décès. Pour les exercer, écrivez à contact@motorprog.fr ; une pièce d’identité peut être demandée en cas de doute.
Réclamation : si vous estimez ne pas avoir obtenu satisfaction, vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).
Cookies et traceurs
Le site n’utilise de cookies de mesure d’audience, de contenus tiers ou de réseaux sociaux qu’avec votre accord, que vous pouvez accepter ou refuser aussi facilement l’un que l’autre, et modifier à tout moment via le lien « Gestion des cookies » en pied de page.
| Outil | Finalité | Consentement requis |
|---|---|---|
| Google Site Kit (Google Analytics) | Mesure d’audience et de fréquentation | Oui |
| Avis Google via Trustindex | Affichage des avis clients | Oui |
| Flux Instagram | Affichage des publications Instagram | Oui |
| Liens Facebook et Instagram | Réseaux sociaux | Oui, si un traceur est chargé |
| WordPress et WooCommerce | Panier, session, connexion à l’espace client | Non (strictement nécessaires) |
| Stripe | Paiement sécurisé et prévention de la fraude | Non (strictement nécessaire) |
Responsabilité, liens externes et réseaux sociaux
Les informations du site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment ; seul le devis ou le bon de commande signé engage Motorprog. Les gains de puissance et de couple présentés sont des exemples et varient selon le véhicule.
Le site peut renvoyer vers des sites tiers (Facebook, Instagram, Google, etc.) dont Motorprog ne contrôle pas le contenu et décline la responsabilité. Motorprog s’efforce d’assurer l’accès au site mais ne garantit pas une disponibilité permanente, notamment en cas de maintenance.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’oppose à Motorprog, après avoir tenté de le résoudre directement auprès de nous par écrit. Médiateur désigné : [nom du médiateur], [adresse postale], [site internet].
Vente en ligne (boutique)
La boutique en ligne du site, fonctionnant avec WooCommerce, propose à la vente des calculateurs moteur d’origine ou modifiés. Les conditions applicables à chaque commande sont précisées dans les conditions générales de vente, accessibles avant la validation de la commande.
- Droit de rétractation : le consommateur dispose de 14 jours pour se rétracter d’un achat à distance (art. L221-18 du Code de la consommation), sauf pour les biens confectionnés selon ses spécifications ou nettement personnalisés (art. L221-28).
- Garanties légales : les produits vendus aux consommateurs bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés.
- Prix : les prix sont indiqués en euros, « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ». Les frais et délais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.
- Paiement : les paiements par carte bancaire sont traités de manière sécurisée par Stripe, prestataire de paiement. Motorprog ne conserve pas vos données bancaires.
Droit applicable et mise à jour
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles protectrices applicables aux consommateurs.
Dernière mise à jour : 29 octobre 2026.